Conseil Communautaire

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 21 juillet 2025 à la salle polyvalente d'Uzès à 18h.

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente

2. Décisions du Président

3. Actualisation du règlement général du personnel

4. Adoption du règlement de formation

5. Adoption du règlement du fonds d’action sociale (FAS)

6. Modification du tableau des effectifs

7. Fonds de concours aux communes : Belvezet– modification du fonds de concours du 17 juin 2024

8. Fonds de concours aux communes : Aigaliers

9. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Avenants de prolongation des délais d’exécution des travaux pour les lots n° 1, n° 2, n° 6, n° 7, n° 10, n° 11, n° 12, n° 13, n° 18 et n° 20.

10. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 3 : Charpente et bois – Avenant n° 2

11. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 5 : Menuiseries extérieures – Avenant n° 3

12. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 14 : Equipements piscine – Avenant n° 2

13. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 15 : Chauffage, ventilation, déshumidification et géothermie – Avenant n° 3

14. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 16 : Plomberie, sanitaires – Avenant n° 3

15. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 17 : Traitement d’eau – Avenant n° 3

16. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 4b : Couverture – Avenant n° 1

17. Zone d’activités Peire Plantade Nord : implantation d’une maison de santé pluridisciplinaire

18. Zone d’activités Peire Plantade Nord : implantation d'une unité médicale de soins non programmés

19. Adhésion à Open IG 2025-2026

20. Construction de la piscine : Plan de financement DSIL

21. SPL Destination Pays d’Uzès – Pont du Gard : Avenant à la convention d’objectif 2023-2026

22. Plan de corps de rue simplifiée (PCRS) du Gard : Participation au projet porté par territoire d’énergie Gard-Smeg

23. Comité de Promotion Agricole : Convention d’objectifs et de moyen 2025

24. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la communauté de communes du Pays d’Uzès

25. Vente d’un terrain intercommunal sur la zone des Sablas suite à un appel à manifestation d’intérêt

26. Actualisation de la grille tarifaire de l’Ombrière Pays d’Uzès

27. Adhésion au centre de ressources Villes et Territoires

28. Grille tarifaire de la Piscine Intercommunale Pays d’Uzès

29. Attribution d’une subvention pour le salon des métiers d’arts : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard