CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 9 décembre 2024 à 18h à la salle polyvalente d'Uzès.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu de la séance précédente
Décisions du Président
Désignation d’un représentant au Sictomu : commune de Lussan
Fonds de concours aux communes : Saint Victor des Oules – complément au fonds de concours du 30 mai 2022
Fonds de concours aux communes : La Capelle et Masmolène
Fonds de concours aux communes : Saint Quentin la Poterie
Fonds de concours aux communes : Fons sur Lussan
Fonds de concours aux communes : Castillon du Gard
Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 – Budget Principal
Mise en œuvre du bonus attractivité pour les professionnels de la petite enfance
Mise en place du nouveau régime indemnitaire pour les agents de la filière de la police municipale
Protection Sociale Complémentaire : modification de la participation CPPU
Modification du tableau des effectifs
Cession d’un bien immobilier rue Joseph Lacroix
Acquisition foncière pour l’extension des haras nationaux, l’aménagement de l’espace test agricole et l’installation de maraîchers
Conseiller France Renov’ : Engagement dans le pacte partenarial France Renov’ de l’ANAH
DFCI : Servitudes de passage
Mobilité : autopartage avec le CSC de Saint-Quentin-la-Poterie
Construction de la piscine : Avenant n°3 pour le lot 2 Gros-Œuvre
Construction de la piscine : Avenant n°2 pour le lot 15 « chauffage, ventilation, déshumidification et géothermie »
Construction de la piscine : Avenant n°2 pour le lot 16 « plomberie - sanitaires »
Résidences d’artistes à la médiathèque intercommunale d’Uzès : plan de financement prévisionnel 2025 et demande de subventions
Demande de financement au Conseil Départemental du Gard pour la 22ème saison du Temps des cerises et la 6ème édition du festival Mange ton biscuit 2025
Programmation culturelle 2025 : Festival jeune public « Mange ton biscuit » – 7ème édition : demande de subventions au Conseil Régional Occitanie Midi-Pyrénées
Education artistique et culturelle - demande de subvention 2025 auprès de la DRAC Occitanie
Dispositif de soutien aux associations culturelles 2024
Enfance jeunesse : Séjours été 2025
Plan de financement de l’action d’accompagnement « Agir pour son avenir professionnel » réalisée par l’Espace Entreprise Emploi Pays d’Uzès
Plan de financement prévisionnel et demande de subventions pour 2025 – Espace Entreprise Emploi Pays d’Uzès
Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) de services aux familles