Prochain Conseil Communautaire
Le prochain conseil communautaire aura lieu le 16 novembre 2026 à la salle polyvalente d'Uzès à 18h.
Ordre du jour
1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
2. Décisions
3. Débat sur le pacte de gouvernance
4. Avis relatif à l’ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2027 à Uzès et Moussac
5. Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d'Évaluation des Charges
Transférées (CLECT)
6. Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
2027 – Budget Principal
7. 8. Décision modificative N°01-2026 : Budget principal
Décision modificative N°01-2026 : Budget ZAE Les Sablas
9. Décision modificative N°01-2026 : Budget ZAE Mas de Mèze
10. Décision modificative N°01-2026 : Budget ZAE Moussac
11. Décision modificative N°01-2026 : Budget ZAE Grand Lussan
12. Aménagement d’une piste cyclable Arpaillargues et Aureilhac - Uzès, acquisition d’une parcelle
13. Adhésion au centre d’information pour la prévention des risques majeurs
14. Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
ménagers et assimilés de la communauté de communes du Pays d’Uzès
15. Modification des statuts du syndicat mixte d’aménagement des bassins versants de la Cèze et des petits
affluents du Rhône « AB Cèze »
16. Objet : Création d’un tarif « Carré VIP » dans le cadre du concert de Laurent Wolf du 27 novembre 2026
17. Objet : Subvention à l’association « Abrix Bar » dans le cadre du projet « Rêve Party »- Saison
2026/2027 de L’Ombrière Pays d’Uzès
18. Petite enfance : reconduction de la convention de participation financière – micro crèche Les Culottes
courtes à Méjannes le Clap
19. Parentalité : demande de subvention auprès du conseil départemental pour une aide au fonctionnement
du lieu d’accueil parents enfants – année 2027
20. Jeunesse : demande de subvention auprès du conseil départemental « aide a la coordination des
actions jeunesse pour l’année 2027 »
21. Jeunesse : demande de subvention auprès du conseil départemental pour la mise en place du projet
2027 « Jeunesse en santé, jeunes acteurs de leur bien-être ! »
22. Jeunesse : reconduction du dispositif bourse au permis contre engagement citoyen
23. Enfance Jeunesse : séjours été 2027
24. Petite enfance – enfance-jeunesse-parentalité : convention de mise à disposition de plein droit du local
communal de l’ancienne cantine à Moussac et de mise à disposition gratuite de la cantine scolaire
25. Jeunesse : Label Info Jeunes

