Prochain Conseil Communautaire

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 16 novembre 2026 à la salle polyvalente d'Uzès à 18h.

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente

2. Décisions

3. Débat sur le pacte de gouvernance

4. Avis relatif à l’ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2027 à Uzès et Moussac

5. Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d'Évaluation des Charges

Transférées (CLECT)

6. Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget

2027 – Budget Principal

7. 8. Décision modificative N°01-2026 : Budget principal

Décision modificative N°01-2026 : Budget ZAE Les Sablas

9. Décision modificative N°01-2026 : Budget ZAE Mas de Mèze

10. Décision modificative N°01-2026 : Budget ZAE Moussac

11. Décision modificative N°01-2026 : Budget ZAE Grand Lussan

12. Aménagement d’une piste cyclable Arpaillargues et Aureilhac - Uzès, acquisition d’une parcelle

13. Adhésion au centre d’information pour la prévention des risques majeurs

14. Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

ménagers et assimilés de la communauté de communes du Pays d’Uzès

15. Modification des statuts du syndicat mixte d’aménagement des bassins versants de la Cèze et des petits

affluents du Rhône « AB Cèze »

16. Objet : Création d’un tarif « Carré VIP » dans le cadre du concert de Laurent Wolf du 27 novembre 2026

17. Objet : Subvention à l’association « Abrix Bar » dans le cadre du projet « Rêve Party »- Saison

2026/2027 de L’Ombrière Pays d’Uzès

18. Petite enfance : reconduction de la convention de participation financière – micro crèche Les Culottes

courtes à Méjannes le Clap

19. Parentalité : demande de subvention auprès du conseil départemental pour une aide au fonctionnement

du lieu d’accueil parents enfants – année 2027

20. Jeunesse : demande de subvention auprès du conseil départemental « aide a la coordination des

actions jeunesse pour l’année 2027 »

21. Jeunesse : demande de subvention auprès du conseil départemental pour la mise en place du projet

2027 « Jeunesse en santé, jeunes acteurs de leur bien-être ! »

22. Jeunesse : reconduction du dispositif bourse au permis contre engagement citoyen

23. Enfance Jeunesse : séjours été 2027

24. Petite enfance – enfance-jeunesse-parentalité : convention de mise à disposition de plein droit du local

communal de l’ancienne cantine à Moussac et de mise à disposition gratuite de la cantine scolaire

25. Jeunesse : Label Info Jeunes

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