CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 5 novembre 2024 à 18h à la salle polyvalente d'Uzès.

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
2. Décisions du Président
3. Attribution de compensation libre - Castillon du Gard
4. Décision modificative N°01-2024 : Budget principal
5. Modification des durées d’amortissements des immobilisations
6. Fonds de concours aux communes : Serviers et Labaume – complément au fonds de concours du 29 Janvier 2024
7. Fonds de concours aux communes : Arpaillargues
8. Fonds de concours aux communes : Baron
9. Fonds de concours aux communes : Moussac
10. Fonds de concours aux communes : Vallérargues
11. Modification du tableau des effectifs
12. Avis relatif à l’ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2025 à Uzès
13. DFCI : plan de financement pour les travaux de normalisation des pistes DFCI U4 U18 U21 U52 U66
14. Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires communautaire du Pays d’Uzès : plan de financement pour travaux
15. Grille Tarifaire de la location vélos
16. Comité de Promotion Agricole : Convention d’objectifs et de moyen 2024
17. Marché ménage : Avenant n°3
18. Achat d’un bien immobilier : Les Jardins de l’Uzège
19. Pistes Cyclables : Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la piste P2 « Arpaillargues-Aureilhac – Uzès »
20. Pistes Cyclables : Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la piste P3 « Moussac »
21. Pistes Cyclables : Dossier loi sur l’eau des pistes P2 et P3
22. Acquisition d’une licence de débit de boissons de 3ème catégorie dans le cadre de l’exploitation du bar de l’Ombrière, Pays d’Uzès
23. Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties relative aux immeubles d’Habitat du Gard situés en quartier prioritaire de la ville (QPV) d’Uzès 2024-2030
24. Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties relative aux immeubles d’UN TOIT POUR TOUS situés en quartier prioritaire de la ville (QPV) d’Uzès 2024-2030
25. Petite enfance : avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux par la mairie d’Argilliers pour l’activité micro-crèche
26. Enfance : montant de la prestation de service annuelle non lucrative - « SIRP Aigaliers-Baron-Foissac (ABF) » pour l’alsh organisé sur la commune d’Aigaliers
27. Petite enfance et parentalité : demande de subvention auprès du conseil départemental pour une aide au fonctionnement du lieu d’accueil parents enfant - année 2025
28. Enfance – jeunesse : demande de subvention auprès du conseil départemental : aide à la coordination jeunesse / année 2025
29. Enfance-jeunesse : demande de subvention auprès du conseil départemental pour la mise en place de l’action « école des sports » itinérante en partenariat avec l’UFOLEP– année 2025
30. Enfance jeunesse : demande de subvention auprès du conseil départemental pour la mise en œuvre d’un cycle d’ateliers scientifiques itinérants par l’association « Les Petits Débrouillards » - année 2025
31. Création d’une commission consultative Habitat
32. Subvention 2024 : La Maison du Diabète et du Cœur de l’Uzège