Prochain Conseil Communautaire

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 05 octobre 2026 à la salle polyvalente d'Uzès à 18h.

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente

2. Décisions du Président

3. Prise d’acte de la démission de M. Olivier Martin et installation de son remplaçant M. Fabrice Bony en

qualité de conseiller communautaire représentant la commune de Moussac

4. Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d'Évaluation des Charges

Transférées (CLECT)

5. Octroi de la protection fonctionnelle à Jean Luc Chapon dans le cadre de la procédure pénale engagée

6. Convention de coordination entre la police intercommunale de la communauté de communes Pays

d’Uzès et la gendarmerie nationale Communautés de brigades de : Uzès, Saint Chaptes, Saint-Ambroix,

Remoulins

7. Garantie d’emprunt Association pour une Recyclerie Ressourcerie en Uzège – construction d’une

recyclerie-ressourcerie

8. Garantie d’emprunt La Sémiga – construction de 3 logements situés impasse de la Carcarie à Serviers

et Labaume – Les terrasses de la Carcarie

9. Fonds de concours commune de La Bruguière

10. Désignation des membres du conseil d’exploitation du Service d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

11. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif (RPQS) : exercice

2025

12. Aménagement de l’Espace - Test Agricole (ETA) Pays d’Uzès

13. Modification des statuts de l’établissement public territorial de bassin (EPTB) des Gardons

14. SPL AREC : Création d’une filiale dédiée aux projets de réseaux de chaleur et de froid

15. Marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la construction de la piscine intercommunale à Uzès –

Avenant n° 3

16. Territoires d’Energie GARD-SMEG : désignation d’un membre à la commission consultative paritaire

pour l’Energie

17. Désignation d’un représentant au Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Uzège-Pont du Gard

18. Pistes Cyclables : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la création de la piste cyclable

P4 « Blauzac – Uzès »

19. Désimperméabilisation et végétalisation des cours d’école : conventions de délégation de maîtrise

d’ouvrage pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours d’école

20. Demande de subvention d’Etat pour la normalisation des pistes DFCI U72 et U73

21. Désignation et rémunération des représentants de la CCPU au sein de la SPL Destination Pays d’Uzès-

Pont du Gard

22. Subvention à l’association « Le Kollectif du Pois Chiche Masqué (KPCM) » dans le cadre du projet « K-

BAÏ » 2026/2027

23. Subvention 2026 : SARL ATMOSPHERE ATMOSPHERE exploitant du cinéma Le Capitole à Uzès

24. Création d’une Maison France Services Itinérante

25. Modification du tableau des effectifs

26. Désignation des membres titulaires et suppléant au sein du comité territorial pour l’emploi – Nord Est