CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 22 juillet à 18h00 au temple de Fons-sur-Lussan.

Ordre du jour:   

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
2. Décisions du Président
3. Détermination de la composition du bureau (nombre de vice-présidents et des autres membres)
4. Election des vice-présidents (selon la composition retenue)
5. Fixation du montant des indemnités
6. SICTOMU : Désignation de deux nouveaux représentants pour la commune de Castillon du Gard
7. Remboursement des charges supplétives- compétence lecture publique commune de Montaren et St Médiers – 2024
8. Remboursement des charges supplétives- compétence lecture publique commune de Saint Quentin la Poterie – 2024
9. Modification du tableau des effectifs
10. Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
11. Convention de servitude pour le dévoiement des réseaux BRL intersectés par les travaux d’aménagement de la ZA Peire Plantade Nord à Moussac
12. Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la communauté de communes du Pays d’Uzès
13. Pistes cyclables du Pays d’Uzès : Approbation du marché de travaux pour la piste n°1 reliant Saint Quentin la Poterie à Uzès
14. Construction de la piscine : Avenant n°2 pour le lot 2 Gros-Œuvre
15. Construction de la piscine : Approbation lot 8 9 étanchéité et carrelages
16. Résidences d’artistes à la médiathèque intercommunale d’Uzès : plan de financement prévisionnel 2025 et demande de subventions
17. Complément grille tarifaire de location de l’Ombrière, Pays d’Uzès
18. Jeunesse : Renouvellement de la convention de prestation de service CCPU - Mairie d’Uzès relative au fonctionnement de l’Espace Jeunes « La Fonderie »
19. Montant de la subvention de fonctionnement annuelle - « Centre socio culturel Pierre Mendès France » à Saint Quentin la poterie